Mentions légales et CGU

Mentions légales et conditions d’utilisation

Version du 23 octobre 2026 — site vitrine TCU P&B.

Éditeur du site

Clément POULET — TCU Production & Broadcast (TCU P&B).

TCU P&B est actuellement un projet personnel en cours de développement.

Directeur de la publication : Clément POULET.

Le site est édité à titre non professionnel. Les éléments d’identification personnelle ont été communiqués à l’hébergeur conformément à l’article 1-1, II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.

Hébergement

Cloudflare Pages — Cloudflare, Inc.
101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.
Téléphone : +1 888 993 5273.
Informations de confidentialité de Cloudflare.

1. Objet et périmètre des CGU

Ces conditions décrivent l’utilisation de la vitrine accessible sur tcuprod.fr et tcu-vitrine.pages.dev. Le site présente le projet TCU Production & Broadcast, ses domaines d’accompagnement technique et ses méthodes. Les informations présentées ne constituent ni une offre ferme, ni un devis, ni une commande.

La consultation est gratuite, hors frais de connexion de l’utilisateur. Aucun achat, paiement, compte utilisateur ou accès SPECTRA n’est proposé sur cette vitrine. D’éventuels services futurs disposeront de conditions adaptées avant leur ouverture.

2. Accès et usage du site

L’utilisateur s’engage à utiliser le site dans le respect de la loi et des droits des tiers. Il s’abstient notamment de tenter un accès non autorisé, de perturber le fonctionnement du site ou de transmettre des contenus malveillants. Les signalements de sécurité peuvent être adressés à l’email de contact, sans inclure de secret ou de données de tiers.

L’accès peut être interrompu pour maintenance, évolution ou incident. L’éditeur s’efforce de tenir les informations à jour ; une erreur peut être signalée par email. Aucune disponibilité permanente ni résultat particulier n’est garanti.

3. Contact

Le formulaire est en démonstration : les champs sont vérifiés dans votre navigateur, sans envoi de message ni sauvegarde des champs par le site. Pour prendre contact, utilisez l’adresse email ci-dessus.

Une prise de contact ne vaut pas acceptation d’une mission ou engagement sur un délai de réponse. N’envoyez pas de mot de passe, clé API ou autre information confidentielle.

4. Contenus et liens

Les droits sur les textes, images, logos et autres contenus restent à leurs titulaires respectifs. Toute réutilisation doit respecter les autorisations applicables et les exceptions prévues par la loi. La présence d’une marque tierce n’implique aucun partenariat.

Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre d’information. Ces sites appliquent leurs propres conditions et politiques de confidentialité.

5. Responsabilité

Les informations du site sont générales et doivent être adaptées à chaque contexte technique. La responsabilité de l’éditeur s’apprécie selon le droit applicable. Ces conditions ne suppriment ni ne limitent les droits ou responsabilités auxquels la loi interdit de déroger.

6. Données personnelles et préférences

Clément POULET est votre interlocuteur pour les traitements liés à cette vitrine, à l’adresse teemyse@tcuprod.fr. Le site ne propose ni compte, ni newsletter, ni outil publicitaire ou de mesure d’audience ajouté par l’éditeur.

Si vous écrivez par email, votre adresse et le contenu de votre demande servent à vous répondre, sur la base de l’intérêt légitime à traiter les demandes reçues. Les échanges sont accessibles à l’éditeur et à son prestataire de messagerie OVHcloud. Ils sont conservés au maximum douze mois après le dernier échange, sauf obligation légale ou nécessité de conserver une preuve dans le cadre d’un litige.

L’hébergement et la protection du site nécessitent le traitement de données techniques, notamment l’adresse IP et les caractéristiques de la requête, par Cloudflare. Les modalités de traitement de ce prestataire, y compris ses transferts internationaux, sont décrites dans sa politique de confidentialité accessible ci-dessus.

La préférence de thème clair ou sombre est conservée localement dans votre navigateur. Vous pouvez la supprimer dans les données du site de votre navigateur. Les polices sont chargées depuis Google Fonts : leur affichage entraîne des requêtes vers Google, avec transmission de données techniques dont l’adresse IP. Informations de Google sur les polices.

Selon votre situation, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou l’effacement de vos données, la limitation de leur traitement, ou vous y opposer, en écrivant à teemyse@tcuprod.fr. Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL.

7. Évolution et droit applicable

Les conditions peuvent être actualisées pour refléter l’évolution de la vitrine. La date de la version figure en haut de cette page. Elles sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives applicables à l’utilisateur. Pour toute difficulté, contactez d’abord l’éditeur afin de rechercher une solution amiable.